En repêchage en France, UBS évite le K.-O.

Procès » UBS a évité le K.-O. debout. Après deux défaites accablantes en première instance et en appel, l’établissement bancaire a enfin remporté un premier succès devant la Cour de cassation. Une victoire certes, mais au goût amer. Car la justice française a définitivement condamné la banque zurichoise pour avoir incité des citoyens fortunés du pays voisin à déposer leurs économies en Suisse. Mais une défaite quand même pour l’Etat français, contraint de revoir l’amende record de 1,8 milliard d’euros (1,7 milliard de francs) dont il a déjà encaissé près de la moitié. La prochaine manche aura lieu dans les prochains mois, à une date encore indéterminée.

Procés UBS en France: ça casse ou ça passe à la caisse

«UBS peut évidemment espérer que les sommes auxquelles elle a été condamnée soient réduites de façon plus que significative.» Passé la «déception» de la condamnation définitive, l’avocat d’UBS, Patrice Spinosi, a donné le ton de la prochaine bataille. Elle se jouera à nouveau devant la Cour d’appel, mais avec des magistrats différents de ceux d’il y a deux ans. A défaut de blanchir sa réputation, la banque entend désormais réduire à sa plus simple expression la sanction financière. Quitte à exiger le paiement d’intérêts à l’Etat français, sommé de rendre immédiatement les 800 millions d’euros de dommages et intérêts qu’il a déjà encaissés.

Pour comprendre le dernier rebondissement de cette longue saga judiciaire, un résumé des épisodes précédents est indispensable. En première instance, le géant bancaire helvétique a pris cher, très cher. Il a été condamné en 2019 à une amende mirobolante de 3,5 milliards d’euros, auxquelles la justice française a ajouté au passage la bagatelle de 800 millions de dommages et intérêts. Une sanction record de 4,3 milliards pour un délit de blanchiment aggravé de fraude fiscale et démarchage bancaire illégal de 2004 à 2012.